Contexte :


Le dirigeant, soucieux de minimiser les impacts de son activité sur l’environnement et de se conformer aux exigences réglementaires, doit être informé de la réglementation existante et de son évolution constante.

La connaissance de ces contraintes lui permettra de prendre les bonnes décisions en connaissance de causes.

Pour offrir une solution pragmatique au dirigeant, CAP QSE propose un panel de prestations personnalisées (veille réglementaire associée ou non à une base de données, évaluation de conformité) couvrant les domaines relatifs à l’environnement, ces prestations répondent aussi aux exigences de la norme ISO 14001.
 

Nos solutions :


Après une visite approfondie du site, nous identifions les caractéristiques de l’entreprise (Classement ICPE, arrêté préfectoraux,…) afin de déterminer le périmètre de la veille.

Selon la demande du client, nous constituons éventuellement la base de données et/ou nous envoyons la veille à l’entreprise à la fréquence qu’elle aura déterminée sur la base de nos recommandations.

Elle sera constituée des éléments suivants :

– Les textes nouvellement publiés,
– Un document synthétique indiquant les textes parus lors de la période considérée, un résumé des principales exigences.

La veille inclut une assistance réglementaire caractérisée par une adresse mail permettant au site d’avoir une aide en ligne relative à l’interprétation des textes ainsi qu’un contact téléphonique opérationnel les jours ouvrables permettant ainsi de lever une ambiguïté au cours-même d’un audit de certification par exemple.

Ces prestations peuvent être complétées par une évaluation de la conformité et/ou une assistance à la constitution d’un plan d’actions.

Ces prestations peuvent être complétées par une évaluation de la conformité.
 

Exemple de prestation :


Activité de l’entreprise :

Producteur indépendant d’énergie renouvelable
 
 

Effectif :

40 personnes
 

Problématique :

Disposer d’une veille réglementaire répondant aux exigences des systèmes de management ISO 14001 et couvrant son activité (photovoltaïque et méthanisation)
 

Prestation retenue par le client :

– Intervention d’une journée chez le client pour identifier les caractéristiques du site.
– Création d’une base de données réglementaires.
– Envoi d’une veille trimestrielle environnement.

 

Vos avantages :


L’entreprise est destinataire de la réglementation qui lui est directement applicable sans être submergée par des informations inutiles.

Les exigences sont clairement identifiées et aisément exploitables pour faciliter l’évaluation de conformité.