Contexte :


Les contraintes réglementaires dans les domaines de la sécurité, de la santé et de l’environnement sont actuellement de plus en plus nombreuses et impactent les entreprises dans leur fonctionnement quotidien.

Pour prendre les bonnes décisions aussi bien du point de vue technique, humains que managérial, le dirigeant doit connaitre ces contraintes afin de les intégrer au plus tôt dans sa réflexion.

CAP QSE propose la création de bases de données réglementaires personnalisées dont le contenu est fonction des caractéristiques et de l’activité du site.

Ces bases de données réglementaires sont aussi un préalable à toute démarche de certification de type ISO 14001 et/ou OHSAS 18001.
 

Nos solutions :


Après une visite approfondie de votre site et l’identification des caractéristiques environnements (classement ICPE, déchets, …) et/ou Santé sécurité (nature et spécificités des installations, des matières, ..) de celui-ci, nous constituons le recueil des textes français et européens applicables.

Ce recueil, qui repose sur un outil informatique usuellement utilisé, permet une recherche et un accès aisés aux textes et aux commentaires associés.
 

Exemple de prestation :


Domaine d’activité :

Décolletage
 
 

Effectif :

20 personnes
 

Problématique :

Disposer d’une base de données réglementaire répondant aux exigences du système de management ISO 14001
 

Prestation retenue par le client :

– Intervention d’une demi-journée chez le client pour identifier les caractéristiques du site (classement ICPE, installations soumises à réglementation, etc.)
– Création d’une base de données personnalisée regroupant uniquement la réglementation applicable au site.

 

Vos avantages :


L’entreprise dispose d’un outil personnalisé, facilement exploitable, permettant d’accéder rapidement aux textes applicables à ses activités et uniquement à ceux-ci.