Contexte :


Chaque année, plusieurs milliers de nouveaux textes sont publiés au journal officiel, aussi bien en France qu’en Europe.
Devant cette inflation réglementaire, le dirigeant rencontre des difficultés pour identifier les textes qui concernent l’activité de son entreprise, les contraintes associées et les délais de mise en œuvre.

Pour offrir une solution pragmatique au dirigeant, CAP QSE propose une veille réglementaire personnalisée couvrant de manière dissociée ou non les domaines de l’environnement, de la santé/sécurité, de l’emballage alimentaire et/ou du transport.
Cette veille, qui est un complément idéal aux bases de données réglementaires que CAP QSE propose, répond aux exigences des normes ISO 14001 et/ou OHSAS 18001.
 

Nos solutions :


Après une visite approfondie du site, nous identifions les caractéristiques de l’entreprise afin de déterminer le périmètre de la veille.
Cette veille sera envoyée à l’entreprise à la fréquence qu’elle aura déterminée sur la base de nos recommandations.
Elle sera constituée des éléments suivants :

– Les textes nouvellement publiés,
– Un document synthétique indiquant les textes parus lors de la période considérée, un résumé des principales exigences et les éventuelles actions à entreprendre.

La veille inclut une assistance réglementaire caractérisée par un contact téléphonique opérationnel les jours ouvrables ainsi qu’une adresse mail permettant au site d’avoir une aide en ligne relative à l’interprétation des textes.
 

Exemple de prestation :


Domaine d’activité :

Emballage alimentaire
 
 
 

Effectif :

120 personnes
 

Problématique :

Disposer d’une veille réglementaire répondant aux exigences des systèmes de management ISO 14001, OHSAS 18001 et couvrant son activité relative à l’emballage.
 

Prestation retenue par le client :

– Intervention d’une journée chez le client pour identifier les caractéristiques du site et des produits fabriqués.
– Envoi d’une veille mensuelle environnement, Santé/Sécurité et Emballage alimentaire.

 

Prestation retenue par le client :

Une journée sur site complétée par une demi-journée de préparation et de constitution du rapport.

Vos avantages :


L’entreprise est destinataire de la réglementation qui lui est directement applicable sans être submergée par des informations inutiles.

Les exigences sont clairement identifiées et facilement exploitables pour l’évaluation de conformité.