Externalisation de fonction
Contexte
Le respect de l’environnement est un enjeu majeur pour l’entreprise que ce soit en termes d’image, de respect des contraintes réglementaires ou de pression du voisinage.
Ces différents aspects, qui impactent les entreprises dans leur fonctionnement quotidien, ne peuvent être traités efficacement que par un personnel qualifié maîtrisant tous les rouages réglementaires, managériaux et relationnels relatifs à l’environnement.
L’animation et la gestion du système de management de l’environnement peuvent aussi s’avérer problématiques au quotidien par manque de temps.
Le responsable d’entreprise ne dispose pas toujours des ressources en interne, disponibles et qualifiées, pour faire face à ces contraintes.
CAP QSE propose la mise à disposition d’un spécialiste prenant en charge l’aspect environnement lié aux activités de l’entreprise.
Nos solutions
Un entretien avec le dirigeant de l’entreprise ainsi qu’une visite des installations permettent de définir conjointement le périmètre, le contenu et la périodicité de l’intervention de CAP QSE.
Vos avantages
L’entreprise dispose d’un référent environnement tout en disposant d’une souplesse dans la mise à disposition de la ressource.
Du fait de son expérience, le consultant saura s’adapter au domaine professionnel dans lequel il interviendra, tout en intégrant l’encadrement et en gardant un œil neuf et objectif sur l’activité du client.
Exemple de prestation
Système de management ISO 14001
Contexte
Que ce soit pour répondre à une demande du client ou pour améliorer son image, les entreprises ont parfois besoin de faire reconnaitre la performance de leur système de mangement de l’environnement par une certification ISO 14001.
Devant ce défi, ces entreprises sont dépourvues en termes de ressources et de connaissances.
Pour palier ce déficit, CAP QSE propose un accompagnement personnalisé et pragmatique qui permet un déploiement efficace du système de management au sein de toutes les composantes de l’entreprise.
Nos solutions
CAP QSE propose au dirigeant une méthodologie d’intervention en fonction des caractéristiques de l’entreprise et de ses souhaits. Cette méthodologie tient compte de l’organisation existante, de la disponibilité du personnel, des délais de mise en œuvre souhaités et est validée par la direction.
Vos avantages
L’entreprise dispose d’un système de management simple, pragmatique et efficace, répondant aux exigences de la norme ISO 14001.
Ce système de management, qui permet de rassurer les clients, assure à l’entreprise un mode de fonctionnement optimisé, tant du point de vue organisationnel que financier.
Exemple de prestation
Audit
Contexte
Passage obligé de l’ISO 14001, l’audit interne est souvent consommateur de temps. En tant qu’auditeur interne, il est parfois difficile de prendre du recul par rapport à une activité que l’on côtoie quotidiennement. En plus des a priori qui embuent involontairement l’esprit, la connaissance de potentielles sources de tensions internes peut aussi provoquer un frein au déroulement d’un audit interne objectif. De plus, la connaissance parfois partielle des exigences réglementaires, point clé de l’ISO 14001, par l’auditeur interne prive le système de management d’une revue exhaustive.
Cap QSE propose la mise à disposition d’un auditeur interne confirmé pour évaluer votre système de management de l’environnement.
Nos solutions
CAP QSE et le responsable Qualité de l’entreprise définissent le périmètre, les modalités et la planification de l’audit en fonction des contraintes de fonctionnement.
Vos avantages
Exemple de prestation
Formation
Contexte
Si la formation peut traiter sur un sujet précis, le dirigeant peut également éprouver le besoin de réunir ses équipes et de dispenser une sensibilisation sur de multiples sujets.
Ce moyen, permettant de répondre à l’ISO 14001 en termes de communication au personnel, peut également favoriser l’échange et susciter des remontées d’informations précieuses.
Malheureusement, la constitution d’un support et son animation sont chronophages.
Cap QSE propose des solutions adaptées à la demande du client et saura proposer un module de formation dispensable selon les contraintes organisationnelles de ses clients.
Nos solutions
Après un échange avec le responsable de l’entreprise, ou son représentant, afin de définir les attentes et objectifs de la formation envisagée, de connaître les contraintes organisationnelles, CAP QSE propose une solution personnalisée sur le contenu et les modalités de réalisation (interne, externe, nombre de personne par session…).
Vos avantages
Le personnel de l’entreprise suit une formation personnalisée et adaptée aux objectifs définis tout en bénéficiant du fait qu’une personne extérieure présente le même discours que celui tenu tout au long de l’année par l’encadrement porteur du système de management de l’environnement, que ce système soit certifié ou non.
Exemple de prestation
Dossier ICPE
Contexte
La gestion d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) est soumise à de fortes contraintes réglementaires, que ce soit avant ou après sa mise en service. Par exemple, une installation ICPE soumise à autorisation doit disposer de son arrêté préfectoral d’exploiter avant même la mise en service de ses installations.
Suivant la nature des installations et/ou des matières premières mises en œuvre, l’entreprise peut être soumise à déclaration, enregistrement ou autorisation au titre des ICPE.
Quel que soit le cas de figure, elle doit constituer un dossier, plus ou moins complexe, à remettre aux autorités compétentes avant la mise en service, ou après dans le cas d’une régularisation.
Ce dossier constitue la base de travail des autorités compétentes ; les informations qui y figurent servent à l’élaboration des contraintes réglementaires qui seront applicables à l’entreprise.
CAP QSE propose la mise à disposition d’un spécialiste prenant en charge la constitution des dossiers de déclaration et d’enregistrement.
Les interventions de CAP QSE quant à l’arrêté d’autorisation d’exploiter d’un client se cantonne à la rédaction de porter à connaissance pour signaler à l’Inspection ICPE une évolution dans l’activité déclarée.
Nos solutions
Après avoir pris connaissances des caractéristiques du site, CAP QSE déterminera le classement ICPE de l’entreprise et constituera le dossier conformément aux exigences réglementaires.
Vos avantages
Exemple de prestation
Déchets
Contexte
Quelle que soit son activité, le fonctionnement d’une entreprise génère de nombreux déchets, dangereux ou non.
La gestion de ces déchets est coûteuse et obéit à une réglementation stricte visant à ce que le producteur soit en mesure de justifier du devenir de tous les déchets qu’il a générés.
CAP QSE propose la mise à disposition d’un spécialiste prenant en charge la gestion complète des déchets d’un ou plusieurs sites.
Nos solutions
Après avoir identifié les différents gisements de déchets, CAP QSE identifiera les prestataires adaptés sur la base de solution technico-économiques les plus avantageuses et assurera le suivi administratif (Bordereaux de suivi de déchets) afin de garantir la conformité réglementaire.
En ce qui concerne le suivi des déchets dangereux, CAP QSE peut également prendre en charge l’intégration des données du client sur la plateforme gouvernementale TrackDéchets.
Vos avantages
Les avantages pour l’entreprise sont doubles : d’une part, le coût d’élimination des déchets est optimisé, d’autre part, l’entreprise satisfait aux exigences réglementaires relatives aux déchets.
Plan de Gestion des Solvants / Schéma de maîtrise des COV
Contexte
Entre autres exigences réglementaires, la communication des résultats en matière d’émissions de Composés Organiques Volatils (COV) est un point particulièrement surveillé par la Dreal. Le plan de gestion des Solvants (PGS) et le Schéma de maîtrise des COV font partie des informations que tout industriel concerné se doit de transmettre.
L’évolution de l’entreprise, qu’elle soit dans le sens d’un développement, de la mise en place de solutions de réduction des émissions, de l’obligation de répondre à une exigence particulière notifiée par la Dreal, peut entraîner la migration d’un plan de gestion des solvants à un schéma de maîtrise des COV et inversement.
CAP QSE propose au chef d’entreprise de l’accompagner dans cette démarche.
Nos solutions
Cap QSE propose la mise à disposition de ressources pour constituer votre plan de gestion des solvants ou votre schéma de maîtrise sur la base des mesures et analyses qui ont été pratiquées sur le site.
Vos avantages
Exemple de prestation
Réglementation et veille réglementaire
Contexte
Le dirigeant, soucieux de minimiser les impacts de son activité sur l’environnement et de se conformer aux exigences réglementaires, doit être informé de la réglementation existante et de son évolution constante.
La connaissance de ces contraintes lui permettra de prendre les bonnes décisions en connaissance de causes.
Pour offrir une solution pragmatique au dirigeant, CAP QSE propose un panel de prestations personnalisées (veille réglementaire associée ou non à une base de données, évaluation de conformité) couvrant les domaines relatifs à l’environnement, ces prestations répondent aussi aux exigences de la norme ISO 14001.
Nos solutions
Après une visite approfondie du site, nous identifions les caractéristiques de l’entreprise (Classement ICPE, arrêté préfectoraux,…) afin de déterminer le périmètre de la veille.
Selon la demande du client, nous constituons éventuellement la base de données et/ou nous envoyons la veille à l’entreprise à la fréquence qu’elle aura déterminée sur la base de nos recommandations.
Elle sera constituée des éléments suivants :
- Les textes nouvellement publiés,
- Un document synthétique indiquant les textes parus lors de la période considérée, un résumé des principales exigences.
La veille inclut une assistance réglementaire caractérisée par une adresse mail permettant au site d’avoir une aide en ligne relative à l’interprétation des textes ainsi qu’un contact téléphonique opérationnel les jours ouvrables permettant ainsi de lever une ambiguïté au cours-même d’un audit de certification par exemple.
Ces prestations peuvent être complétées par une évaluation de la conformité et/ou une assistance à la constitution d’un plan d’actions.
Ces prestations peuvent être complétées par une évaluation de la conformité.
Vos avantages
L’entreprise est destinataire de la réglementation qui lui est directement applicable sans être submergée par des informations inutiles.
Les exigences sont clairement identifiées et aisément exploitables pour faciliter l’évaluation de conformité.
Exemple de prestation
Garanties financières
Contexte
Le code de l’environnement prévoit que désormais certaines installations classées pour la protection de l’environnement, présentant des risques importants de pollution ou d’accident, doivent constituer des garanties financières visant à la mise en sécurité de ces installations.
Ces garanties sont destinées à assurer la surveillance du site et le maintien en sécurité de l’installation en fonctionnement, les interventions éventuelles en cas d’accident avant ou après la fermeture, et la remise en état après fermeture.
L’entreprise doit remettre aux autorités un rapport détaillant les calculs permettant le montant de ces garanties.
CAP QSE propose au chef d’entreprise de l’accompagner dans cette démarche.
Nos solutions
Le calcul des garanties financières sera réalisé conformément à l’arrêté du 31/05/2012 relatif aux modalités de détermination et d’actualisation du montant des garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées et des garanties additionnelles en cas de mise en œuvre de mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines.
Ce calcul comprendra l’estimation des coûts liés:
- aux mesures de gestion des produits dangereux et des déchets,
- à la suppression des risques d’incendie ou d’explosion, vidange, dégazage et inertage des cuves enterrées
- aux interdictions ou les limitations d’accès au site
- à la surveillance des effets de l’installation sur son environnement
- à la surveillance du site : gardiennage ou autre dispositif équivalent
L’ensemble des résultats sera consigné dans un rapport directement transmissible aux autorités compétentes.
Exemple de prestation
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