Sécurité

Sécurité

Sécurité2023-12-07T15:12:37+01:00

Externalisation de fonction

Contexte

Les contraintes réglementaires dans les domaines de la sécurité sont actuellement de plus en plus nombreuses et impactent les entreprises dans leur fonctionnement quotidien. A cela s’ajoutent les demandes croissantes des clients.
Le responsable d’entreprise ne dispose pas toujours des ressources en interne pour décoder ces exigences et les mettre en œuvre au sein de son entreprise.

La réglementation impose à chaque employeur, depuis 2012, « de désigner un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise ».

En l’absence de ressources internes, l’employeur peut faire appel aux compétences d’un intervenant externe à condition que celui-ci à condition que celui-ci soit un intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) dûment enregistrés auprès de l’autorité administrative.

CAP QSE propose la mise à disposition d’un spécialiste prenant en charge l’aspect sécurité lié aux activités de l’entreprise.

Nos solutions

Un entretien avec le dirigeant de l’entreprise ainsi qu’une visite des installations permet de définir conjointement le périmètre, le contenu et la périodicité de l’intervention de CAP QSE.

Vos avantages

L’entreprise dispose d’un référent sécurité tout en disposant d’une souplesse dans la mise à disposition de la ressource.

Du fait de son expérience, le consultant saura s’adapter au domaine professionnel dans lequel il interviendra, tout en intégrant l’encadrement et en gardant un œil neuf et objectif sur l’activité du client.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Travaux Publics

  • Problématique :

    Bénéficier d’un référent sécurité pour :

    • Vérifier l’application des règles sécurité sur le terrain et les habilitations du personnel
    • Vérifier l’état des équipements sécurité du matériel
  • Effectif :
    80 – 100 personnes

  • Prestation retenue par le client :

    • Réalisation d’audit sécurité terrain
    • Vérification du port des EPI par le personnel et de l’état de ces équipements
    • Vérification du matériel utilisé : dispositifs de sécurité, contrôle périodique…
    • Quart d’heure sécurité sur certains chantiers présentant des risques particuliers
    • Suivi des mises à jour de permis de conduire, CACES et formations obligatoires sur le terrain
    • Réalisation et mise à jour de l’évaluation des risques professionnels
    • Réalisation et mise à jour de la pénibilité
    • Formation et sensibilisation du personnel selon des besoins ponctuels
    • Recherche des éléments réglementaires pour apporter une réponse éclairée à l’encadrement en vue de la prise de décisions
  • Fréquence des interventions :
    Intervention sur site trois jours par mois.

Système de management ISO 45001

Contexte

Que ce soit pour répondre à une demande du client, pour diminuer leur taux de cotisation ou pour améliorer leur image, les entreprises ont parfois besoin de faire reconnaitre la performance de leur système de mangement de la sécurité par une certification ISO 45001.

Devant ce défi, ces entreprises sont parfois dépourvues en termes de ressources et de connaissances.

Pour palier ce déficit, CAP QSE propose un accompagnement personnalisé et pragmatique qui permet un déploiement efficace du système de management au sein de toutes les composantes de l’entreprise.

Nos solutions

CAP QSE propose au dirigeant une méthodologie d’intervention en fonction des caractéristiques de l’entreprise et de ses souhaits. Cette méthodologie tient compte de l’organisation existante, de la disponibilité du personnel, des délais de mise en œuvre souhaités et est validée par la direction.

Vos avantages

L’entreprise dispose d’un système de management simple, pragmatique et efficace, répondant aux exigences du référentiel ISO 45001.

Ce système de management, qui permet de rassurer les clients, assure à l’entreprise un mode de fonctionnement optimisé, tant du point de vue organisationnel que financier.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Traitement des déchets (Société d’économie mixte)

  • Problématique :
    L’entreprise doit être certifiée ISO 45001 pour posséder un atout supplémentaire dans le cadre de l’appel d’offre relatif au renouvellement de la délégation de service public.

  • Effectif :
    40 personnes

  • Prestation retenue par le client :

    • Evaluation des risques et exigences légales.
    • Création des procédures, consignes et enregistrements associés et mise en œuvre.
    • Accompagnement du responsable dans le pilotage du système de management.
    • Animation et formalisation de la Revue de Direction.
  • Fréquence des interventions :
    Intervention sur site d’une journée par semaine pendant 1 an.

Audit

Contexte

Passage obligé de l’ISO 45001, l’audit interne est souvent consommateur de temps. En tant qu’auditeur interne, il est parfois difficile de prendre du recul par rapport à une activité que l’on côtoie quotidiennement. En plus des aprioris qui embuent involontairement l’esprit, la connaissance de potentielles sources de tension internes peut aussi provoquer un frein au déroulement d’un audit interne objectif. De plus la connaissance parfois partielle des exigences réglementaires, point clé de l’ISO 45001, par l’auditeur interne prive le système de management d’une revue exhaustive.

Cap QSE propose la mise à disposition d’un auditeur interne confirmé pour évaluer votre système de management de la sécurité.

Nos solutions

CAP QSE et le responsable Sécurité de l’entreprise définisse le périmètre, les modalités et la planification de l’audit en fonction des contraintes de fonctionnement.

Vos avantages

L’entreprise dispose d’un audit de son système de management ISO 45001 faisant ressortir ses points forts, ses points faibles et ses axes d’amélioration, tout en bénéficiant de l’œil neuf d’une personne extérieure à sa structure et en libérant du temps pour ses collaborateurs.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Industrie de l’emballage pharmaceutique

  • Problématique :
    Les auditeurs internes sécurité manquent de temps pour se rendre disponibles afin de réaliser des audits internes selon l’ISO 45001. La grille d’audit interne du client respecte un découpage par processus : l’audit interne Sécurité proposé par Cap QSE devait se cantonner au processus à auditer.

  • Effectif :
    100 – 120 personnes

  • Prestation retenue par le client :

    • Analyse du système documentaire
    • Interview de l’encadrement et du personnel sur le terrain pour vérifier le respect des exigences de la norme
    • Constitution d’un rapport d’audit
  • Fréquence des interventions :
    Une journée sur site complétée par une demi-journée de préparation et de constitution du rapport.

Formation

Contexte

Si la formation peut traiter sur un sujet précis, le dirigeant peut également éprouver le besoin de réunir ses équipes et de dispenser une sensibilisation sur de multiples sujets.

Ce moyen, permettant de répondre à l’ISO 45001 en termes de communication au personnel, peut également favoriser l’échange et susciter des remontées d’informations précieuses.

Malheureusement, la constitution d’un support et son animation sont chronophages.

Cap QSE propose des solutions adaptées à la demande du client et saura proposer un module de formation dispensable selon les contraintes organisationnelles de ses clients.

Nos solutions

Après un échange avec le responsable de l’entreprise, ou son représentant, afin de définir les attentes et objectifs de la formation envisagée, de connaître les contraintes organisationnelles, CAP QSE propose une solution personnalisée sur le contenu et les modalités de réalisation (interne, externe, nombre de personne par session…).

Vos avantages

Le personnel de l’entreprise suit une formation personnalisée et adaptée aux objectifs définis tout en bénéficiant du fait qu’une personne extérieure présente le même discours que celui tenu tout au long de l’année par l’encadrement porteur du système de management de la sécurité, que ce système soit certifié ou non.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Industrie du tri des déchets

  • Problématique :
    Sensibiliser le personnel à la norme ISO 45001 et aux problématiques sécurité particulières au site.

  • Prestation retenue par le client :

    Constitution d’un support de formation
    Animation de la formation :

    • Présentation de la politique du site
    • Présentation du programme Santé et Sécurité au Travail
    • Présentation des risques significatifs :
    • Définition
    • Objectifs associés
    • Actions réalisées et planifiées
    • Animation d’échange entre le personnel et l’encadrement
  • Effectif :
    40 – 50 personnes

  • Fréquence des interventions :

    1 intervention de 1 journée sur site à raison de trois groupes de personnes à sensibiliser.

IPRP

Contexte

Les contraintes réglementaires dans les domaines de la sécurité sont actuellement de plus en plus nombreuses et impactent les entreprises dans leur fonctionnement quotidien. A cela s’ajoutent les demandes croissantes des clients.

Le responsable d’entreprise ne dispose pas toujours des ressources en interne pour décoder ces exigences et les mettre en œuvre au sein de son entreprise.

La réglementation impose à chaque employeur, depuis 2012, « de désigner un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise ».

En l’absence de ressources internes, l’employeur peut faire appel aux compétences d’un intervenant externe à condition que celui-ci à condition que celui-ci soit un intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) dûment enregistrés auprès de l’autorité administrative.

CAP QSE propose la mise à disposition d’un spécialiste prenant en charge l’aspect sécurité lié aux activités de l’entreprise.

Nos solutions

Un entretien avec le dirigeant de l’entreprise ainsi qu’une visite des installations permet de définir conjointement le périmètre, le contenu et la périodicité de l’intervention de CAP QSE.

Vos avantages

L’entreprise dispose d’un référent sécurité tout en disposant d’une souplesse dans la mise à disposition de la ressource.

Du fait de son expérience, le consultant saura s’adapter au domaine professionnel dans lequel il interviendra, tout en intégrant l’encadrement et en gardant un œil neuf et objectif sur l’activité du client.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Travaux Publics

  • Problématique :

    Bénéficier d’un référent sécurité pour :

    • Vérifier l’application des règles sécurité sur le terrain et les habilitations du personnel
    •  Vérifier l’état des équipements sécurité du matériel
  • Effectif :
    80 – 100 personnes

  • Prestation retenue par le client :

    • Réalisation d’audit sécurité terrain
      • Vérification du port des EPI par le personnel et de l’état de ces équipements
      • Vérification du matériel utilisé : dispositifs de sécurité, contrôle périodique…
    • Quart d’heure sécurité sur certains chantiers présentant des risques particuliers
    • Suivi des mises à jour de permis de conduire, CACES et formations obligatoires sur le terrain
    • Réalisation et mise à jour de l’évaluation des risques professionnels
    • Réalisation et mise à jour de la pénibilité
    •  Formation et sensibilisation du personnel selon des besoins ponctuels
    • Recherche des éléments réglementaires pour apporter une réponse éclairée à l’encadrement en vue de la prise de décisions
  • Fréquence des interventions :
    Intervention sur site trois jours par mois.

Evaluation des risques

Contexte

Le Code du Travail impose à chaque employeur l’évaluation des risques professionnels auxquels s’expose(nt) son ou ses salariés ainsi qu’une mise à jour annuelle de cette évaluation des risques connue également sous le nom de document unique.

Le principe de prévention en matière de gestion des risques professionnels reposent sur les principes suivants :

  • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux
  • Planifier la prévention
  • Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle
  • Donner les instructions appropriées aux travailleurs

Si la réglementation impose cette évaluation, elle n’indique cependant aucune méthode pour identifier les risques, les hiérarchiser et les traiter.

CAP QSE propose au chef d’entreprise de l’accompagner dans cette démarche.

Nos solutions

CAP QSE propose une méthode d’évaluation des risques qui repose sur l’observation de poste de travail et la cotation des risques selon une grille de cotation validée avec le client. Un niveau de priorité des actions à mettre en œuvre est ainsi établi afin d’éliminer, de substituer, de réduire un risque tout en identifiant les moyens de maîtrise qui peuvent y être associés (Protection collective, Equipements de Protection Individuels, Formation…).

Vos avantages

Les avantages pour le chef d’entreprise sont multiples :

  • Identifier vos risques majeurs afin de pouvoir engager rapidement des solutions pour protéger votre personnel.
  • Soumettre votre activité à un œil extérieur afin de prendre le recul nécessaire quant aux situations dangereuses.
  • Répondre à une exigence réglementaire tout en dégageant du temps pour vos collaborateurs ou vous-même.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Travaux Publiques

  • Problématique :

    • Refondre un document unique devenu obsolète par l’évolution de l’entreprise et redéfinir des critères de cotations pertinents.
    • Se mettre en conformité vis-à-vis de l’exigence de mise à jour annuelle du document unique.
  • Effectif :
    400 – 450 personnes

  • Prestation retenue par le client :

    Définition des conditions de réalisation de l’évaluation des risques en relation avec la direction :

    • Prise de connaissance de l’entreprise (organisation, équipements, activités).
    • Définition des différentes unités de travail.
    • Définition et formalisation de la méthodologie de réalisation de l’évaluation des risques (support, critères de cotation, modalité de réalisation).

    Réalisation de l’évaluation des risques pour chacune des 15 unités de travail précédemment définies :

    • Observation sur le terrain des situations de travail.
    •  Echange avec le personnel d’encadrement et de réalisation.
    • Identification des dangers potentiels.
    • Cotation des risques en fonction de l’exposition du personnel aux dangers précédemment identifiés, conformément à la méthodologie retenue
    • Formalisation des résultats dans le document unique.
  • Fréquence des interventions :
    17 journées dont 8 journées d’intervention sur site pendant 6 mois.

Réglementation et veille réglementaire

Contexte

Le dirigeant, soucieux de la santé et de la sécurité de ses salariés, doit être informé de la réglementation existante et de son évolution constante.

La connaissance de ces contraintes lui permettra de prendre les bonnes décisions en connaissance de causes, de mettre en œuvre des mesures de prévention adéquates et de minimiser les conséquences juridiques et pénales en cas d’accident.

Pour offrir une solution pragmatique au dirigeant, CAP QSE propose un panel de prestations personnalisées (veille réglementaire associée ou non à une base de données, évaluation de conformité) couvrant les domaines relatifs à la santé-sécurité.

Ces prestations répondent aussi aux exigences de la norme ISO 45001.

Nos solutions

Après une visite approfondie du site, nous identifions les caractéristiques de l’entreprise (Infrastructures, équipements, produits chimiques,…) afin de déterminer le périmètre de la veille.

Selon la demande du client, nous constituons la base de données et/ou nous envoyons la veille à l’entreprise à la fréquence qu’elle aura déterminée sur la base de nos recommandations.

Elle sera constituée des éléments suivants :

  • Les textes nouvellement publiés,
  • Un document synthétique indiquant les textes parus lors de la période considérée, un résumé des principales exigences.

La veille inclut une assistance réglementaire caractérisée par une adresse mail permettant au site d’avoir une aide en ligne relative à l’interprétation des textes ainsi qu’un contact téléphonique opérationnel les jours ouvrables permettant ainsi de lever une ambiguïté au cours-même d’un audit de certification par exemple.

Ces prestations peuvent être complétées par une évaluation de la conformité et/ou une assistance à la constitution d’un plan d’actions.

Vos avantages

L’entreprise est destinataire de la réglementation qui lui est directement applicable sans être submergée des informations inutiles.

Les exigences sont clairement identifiées et aisément exploitables pour faciliter l’évaluation de conformité.

Exemple de prestation

  • Activité de l’entreprise :
    Fabrication d’emballage

  • Problématique :
    Disposer d’une veille réglementaire répondant aux exigences des systèmes de management ISO 45001 et couvrant son activité.

  • Effectif :
    10 personnes

  • Prestation retenue par le client :

    • Intervention d’une journée chez le client pour identifier les caractéristiques du site.
    • Création d’une base de données réglementaires.
    • Envoi d’une veille trimestrielle santé-sécurité.

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