Base de données réglementaire
Contexte
Les contraintes réglementaires dans les domaines de la sécurité, de la santé et de l’environnement sont actuellement de plus en plus nombreuses et impactent les entreprises dans leur fonctionnement quotidien.
Pour prendre les bonnes décisions aussi bien du point de vue technique, humains que managérial, le dirigeant doit connaitre ces contraintes afin de les intégrer au plus tôt dans sa réflexion.
CAP QSE propose la création de bases de données réglementaires personnalisées dont le contenu est fonction des caractéristiques et de l’activité du site.
Ces bases de données réglementaires sont aussi un préalable à toute démarche de certification de type ISO 14001 et/ou ISO 45001.
Nos solutions
Après une visite approfondie de votre site et l’identification des caractéristiques environnements (classement ICPE, déchets, …) et/ou Santé sécurité (nature et spécificités des installations, des matières, ..) de celui-ci, nous constituons le recueil des textes français et européens applicables.
Ce recueil, qui repose sur un outil informatique usuellement utilisé, permet une recherche et un accès aisés aux textes et aux commentaires associés.
Vos avantages
L’entreprise dispose d’un outil personnalisé, facilement exploitable, permettant d’accéder rapidement aux textes applicables à ses activités et uniquement à ceux-ci.
Exemple de prestation
Veille réglementaire
Contexte
Chaque année, plusieurs milliers de nouveaux textes sont publiés au journal officiel, aussi bien en France qu’en Europe.
Devant cette inflation réglementaire, le dirigeant rencontre des difficultés pour identifier les textes qui concernent l’activité de son entreprise, les contraintes associées et les délais de mise en œuvre.
Pour offrir une solution pragmatique au dirigeant, CAP QSE propose une veille réglementaire personnalisée couvrant de manière dissociée ou non les domaines de l’environnement, de la santé/sécurité, de l’emballage alimentaire et/ou du transport.
Cette veille, qui est un complément idéal aux bases de données réglementaires que CAP QSE propose, répond aux exigences des normes ISO 14001 et/ou ISO 45001.
Nos solutions
Après une visite approfondie du site, nous identifions les caractéristiques de l’entreprise afin de déterminer le périmètre de la veille.
Cette veille sera envoyée à l’entreprise à la fréquence qu’elle aura déterminée sur la base de nos recommandations.
Elle sera constituée des éléments suivants :
- Les textes nouvellement publiés,
- Un document synthétique indiquant les textes parus lors de la période considérée, un résumé des principales exigences et les éventuelles actions à entreprendre.
La veille inclut une assistance réglementaire caractérisée par un contact téléphonique opérationnel les jours ouvrables ainsi qu’une adresse mail permettant au site d’avoir une aide en ligne relative à l’interprétation des textes.
Vos avantages
L’entreprise est destinataire de la réglementation qui lui est directement applicable sans être submergée par des informations inutiles.
Les exigences sont clairement identifiées et facilement exploitables pour l’évaluation de conformité.
Exemple de prestation
Evaluation de conformité
Contexte
Que la veille réglementaire de votre entreprise soit faite en interne à votre entreprise/à votre groupe ou sous-traitée, elle est indissociable de l’évaluation de conformité.
L’évaluation de conformité consiste en la vérification de l’adéquation des exigences listées dans les textes réglementaires correspondants à votre activité avec les réalisations effectives sur le site. Cette évaluation de conformité concerne le système documentaire, la mise en conformité physique, la mise en place de moyens de prévention… qu’il s’agisse de sujets relatifs à la santé et la sécurité au travail, à l’environnement, à la sécurité alimentaire…
Nul n’étant censé ignorer la loi, cette démarche est indispensable d’autant plus dans les premières phases d’une démarche de certification.
Cap QSE vous propose de réaliser cette évaluation de conformité pour votre compte.
Nos solutions
Le préalable à l’évaluation de la conformité est de disposer d’une base de données réglementaire actualisée.
CAP QSE effectuera un déplacement sur site et examinera les moyens mis en œuvre pour se conformer à ces exigences.
Vos avantages
- Connaitre la position de l’entreprise vis-à-vis de la réglementation qui lui est applicable.
- Constituer un plan d’actions tout en élaborant un budget prévisionnel.
- Soumettre votre activité à un œil extérieur afin de prendre le recul nécessaire quant aux situations.
Exemple de prestation
Audit
Contexte
Que ce soit dans le cadre de l’achat ou de la vente d’une entreprise, connaître la conformité de celle-ci vis-à-vis de la réglementation environnement ou santé-sécurité est un impératif.
Dans le cas de l’acquisition d’une entreprise, l’acheteur sera en mesure d’évaluer le degré de conformité et de connaitre les potentiels investissements qu’il aura à réaliser.
Dans le cas de la cession d’une entreprise, le vendeur pourra démontrer, à l’aide d’un rapport indépendant, son niveau de conformité et ainsi posséder un argument supplémentaire lors de la négociation.
Cap QSE vous propose de réaliser cet audit réglementaire pour votre compte.
Nos solutions
La réalisation de l’audit réglementaire nécessite de connaitre l’entreprise et la réglementation qui lui est applicable.
CAP QSE effectuera donc une visite sur site afin de déterminer les contraintes applicables et examinera les moyens mis en œuvre pour se conformer à ces exigences
Vos avantages
Vous disposerez d’un document écrit, réalisé par un organisme indépendant et décrivant factuellement le positionnement de l’entreprise vis-à-vis des contraintes réglementaires auxquelles elle est soumise.
Exemple de prestation
Formation
Contexte
La réglementation, qu’elle soit relative à l’environnement, à la sécurité ou à tout autre domaine, est dense et complexe.
L’entreprise se doit d’identifier et d’interpréter les textes s’appliquant à son activité et de mettre en œuvre les exigences identifiées.
Afin de mener à bien cette mission, le responsable d’entreprise ou son représentant doit maîtriser les fondamentaux liés à la réglementation, qu’elle soit nationale ou européenne.
Cap QSE propose des formations personnalisées, adaptées à la demande du client sous la forme d’un module de formation dispensable selon les contraintes organisationnelles de ses clients.
Nos solutions
En fonction du public visé, CAP QSE élaborera un ou plusieurs modules de formation adaptés et définira, avec le responsable de l’entreprise, les modalités de réalisation de la formation.
Vos avantages
Le personnel de l’entreprise suit une formation pragmatique, personnalisée et adaptée aux objectifs définis.
A l’issue de cette formation, le personnel sera autonome dans la gestion des exigences réglementaires.
Exemple de prestation
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